Mentions légales

Dernière mise à jour : mars 2026

1. Éditeur du site

Le site alignsmile.fr est édité par :

  • Raison sociale : AlignSmile
  • Forme juridique : [À compléter — SAS, SARL, etc.]
  • Capital social : [À compléter]
  • Siège social : [Adresse à compléter], France
  • SIRET : [À compléter]
  • RCS : [À compléter]
  • Numéro de TVA intracommunautaire : [À compléter]
  • Directeur de la publication : [Nom du responsable]
  • Email : contact@alignsmile.fr

2. Hébergeur

  • Raison sociale : [Nom de l'hébergeur — ex : OVH, Vercel, Netlify]
  • Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
  • Téléphone : [Téléphone de l'hébergeur]

3. Activité

AlignSmile propose des aligneurs dentaires invisibles sur mesure, fabriqués en France, destinés à la correction de l'alignement dentaire. Les traitements sont réalisés sous la supervision de praticiens diplômés et expérimentés.

Les aligneurs dentaires sont des dispositifs médicaux de classe IIa. Ils doivent être utilisés conformément aux instructions fournies par le praticien traitant.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site alignsmile.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'AlignSmile.

5. Responsabilité

AlignSmile met tout en œuvre pour fournir des informations fiables et à jour sur son site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. AlignSmile ne saurait être tenu responsable de l'utilisation faite des informations présentes sur le site.

Les informations présentes sur le site ne constituent en aucun cas un avis médical. Consultez un professionnel de santé qualifié pour tout diagnostic ou traitement dentaire.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. AlignSmile ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites et de l'usage qui en est fait par les utilisateurs.

7. Données personnelles

Pour toute information relative à la collecte et au traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.